Conseil communautaire

Ordre du jour :
Décision du Président et du Bureau

Délibérations :
Approbation du PV du 30 août 2022
– Finances locales :
      Reversement de la Taxe d’Aménagement à la Communauté de communes
      Passage à la nomenclature comptable M57
      Décision modificative au budget

– Institution et vie politique :
      Intérêt communautaire concernant la petite enfance, enfance, jeunesse
      Désignation d’un membre au CIAS
      Désignation d’un membre à l’OTPR

– Aménagement du territoire
      Validation du Contrat Territorial Occitanie

– Projet de construction d’un Centre de Loisirs

Informations et questions diverses